Modèle de plan-cadre
Approbation du plan-cadre
Voici le processus d'approbation pour qu'un plan-cadre soit officiel et prescriptif :
1. Rédaction
Le plan-cadre est rédigé par une équipe-programme de la discipline.
2. Approbation départementale
Le plan-cadre est remis au coordonnateur du (des) département(s) pour approbation.
3. Approbation par le comité de programme ou la TCFG
Si le plan-cadre est accepté par l'assemblée départementale, le plan-cadre est présenté pour acceptation au comité de programme concerné ou à la table de concertation de la formation générale.
4. Approbation par la Direction des études
Si le plan-cadre est accepté par le comité de programme ou la table de concertation, le plan-cadre est présenté à la Direction des études pour adoption.
6. Dépôt du plan-cadre au SRDP
Si le plan-cadre est adopté par la Direction des études, le plan-cadre est alors reconnu comme officiel et prescriptif. Les plans de cours et les cours correspondants doivent être conformes à ce plan-cadre.
Le plan-cadre adopté par la Direction des études est déposé auprès du SRDP pour être conservé officiellement.